Chevreul-Champavier

Réseau éducatif Compagnie de Marie Notre-Dame

Accueil > Mentions légales

Mentions légales

ÉDITEUR

Ce site Web est édité par l'établissement Chevreul Champavier

Adresse : 22 Rue Brochier - 13005 Marseille
Téléphone : 04 96 12 12 00
E-mail : college@chevreul.com

Directrice de publication : Dominique Santelli

HÉBERGEUR

Ce site est hébergé par Webflow.
Webflow Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103
Etats-Unis
contact@webflow.com
Site Web : webflow.com

CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation de ce site Internet vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après. L'établissement Chevreul Champavier se réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation, notamment en cas de non-respect, d’utilisation ou de violation des droits liés à l’information, au graphisme, aux textes, vidéos, documents audio, photos et images et plus généralement à l’ensemble du contenu du site.

DROITS D’AUTEUR

En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les œuvres protégées par les droits d’auteur qui y figurent, sans autorisation écrite particulière et préalable, dont la demande doit être adressée aux coordonnées indiquées dans la rubrique Editeur.

MISE EN GARDE GÉNÉRALE

L'établissement Chevreul Champavier met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs du site des informations fiables. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. L'établissement se dégage de toute responsabilité en cas d’indisponibilité de certains services proposés sur le site.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions ou erreurs, et de nous proposer des corrections en utilisant les coordonnées de la rubrique Editeur.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Ce site ne collecte aucune donnée personnelle.

LES COOKIES

Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés.
Comment refuser les cookies ?
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies dans les paramètres de votre navigateur. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes.

Ce site n'utilise aucun cookie.